Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : Studio Ardent
• Nom commercial : CoproSpace
• Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée) au capital de 1 000 €
• Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
• RCS : Paris 106 556 723
• SIRET : 106 556 723 00018
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
• Directeur de la publication : Antoine Lopez-Mallen
• Email : contact@coprospace.fr
• Site : coprospace.fr

2. Hébergement

• Hébergeur applicatif : Vercel Inc. — 340 Pine Street, Suite 900, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com
• Hébergement des données : Supabase Inc. (supabase.com), région West EU (Paris, France)

La liste complète de nos sous-traitants, leur rôle, leur localisation et les garanties encadrant les transferts hors Union européenne figurent au point 5 de la Politique de confidentialité.

3. Contenus publiés par les utilisateurs

La plateforme permet aux organisations clientes et à leurs membres de publier des contenus (sujets, commentaires, publications, documents). Studio Ardent agit à l'égard de ces contenus en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6, I-2 de la LCEN et du règlement (UE) 2022/2065 (DSA) : elle n'en est pas l'éditeur et n'exerce aucune surveillance générale. Tout contenu estimé illicite peut être signalé à contact@coprospace.fr, en précisant sa localisation et le motif du signalement. Les contenus manifestement illicites sont promptement retirés, conformément à l'article 5 des CGU.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, interfaces, code source) est la propriété exclusive de la société Studio Ardent (CoproSpace), sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : privacy@coprospace.fr.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Studio Ardent s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. La société ne peut toutefois garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation de la plateforme est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation.